Association Internationale des Hautes Juridictions Administratives
International Association of Supreme Administrative Jurisdictions

Le mot du Président

Mme Angela Vivanco Martínez,
Présidente de l'Association de 2022 à 2025

Tout d'abord, je veux remercier Monsieur Roger Stevens, Premier Président Honoraire du Conseil d'Etat de Belgique, pour ses bons vœux dans ce défi que j'assume en tant que Présidente de l'Association, je tiens à le féliciter pour sa gestion en tant que Président de l'Association au cours des années 2019 à 2022 et partager avec vous l'honneur que j'ai de mener à bien l'organisation du prochain congrès qui aura lieu à Santiago du Chili en 2025.

Depuis 2008, par accord de l'Assemblée Plénière de notre plus Haute Cour, la Cour Suprême du Chili fait partie de l'Association et, depuis 2013, elle est membre de son Conseil d'Administration. Et lors de la réunion du Conseil du XIIIe Congrès de l’AIHJA, la juridiction qui accueillera le XVe Congrès en 2025 a été nommée, en choisissant l'honorable Cour suprême du Chili.

Pour nous en tant que Cour Suprême, c'est un honneur d'avoir été choisi comme lieu et nous travaillons déjà pour recevoir les différentes juridictions et pouvoir mener à bien cette réunion.

En ce sens, nous prévoyons de réaliser un évènement qui sera divisé en trois jours, dans la ville de Santiago du Chili ; et nous avons proposé comme thème principal : « La relation entre les organismes de l'État et l'administration de la justice ».

Pour notre pays, il est extrêmement important de partager et de recueillir les expériences des membres participants, car nous avons le défi d'avoir une juridiction administrative contentieuse.

De la même façon, c'est un honneur de vous recevoir au Chili et de vous montrer les richesses de notre terre. Le Chili, caractérisé par le fait qu'il est le pays le plus long et le plus fin du monde, s'étend entre les Andes et l'océan Pacifique, sur une longueur approximative de 4 300 kilomètres du nord au sud. Il a des coutumes aussi diverses que ses paysages, allant du désert le plus aride du monde aux glaciers millénaires qui attendent encore d'être découverts. Ces contrastes culturels et climatiques ont marqué l'identité du pays et de ses habitants. 17 574 003 personnes habitent au Chili ; 8 972 014 femmes, 51,1 % de la population ; et 8 601 989 hommes, soit 48,9 %.

D'autre part, et poursuivant la méthodologie utilisée lors des précédents Congrès de l'Association, nous travaillerons sur la base des informations fournies par chacun des pays pour recueillir leurs expériences et réalités nationales sur le sujet qui nous réunira.

Ainsi, l'ordre du jour préliminaire de la première journée comportera une séance d'ouverture, une présentation des informations données par les pays, puis une série d'ateliers thématiques. La deuxième journée, nous continuerons avec les ateliers et une réunion du Conseil de l'Association aura lieu. Le troisième jour, les conclusions des ateliers seront présentées, l'Assemblée générale et la cérémonie de clôture auront lieu.

De plus, nous aurons des activités touristiques et récréatives pour les membres de l'Association et leurs accompagnateurs, afin de leur montrer une partie de la culture nationale.

Ce sera un honneur pour la Cour suprême du Chili d'accueillir le prochain congrès et nous espérons recevoir chacun des représentants des pays membres de l'Association.

Veuillez recevoir mes sincères salutations,

Angela Vivanco Martínez, Présidente de l'Association de 2022 à 2025

M. Roger Stevens
Premier Président honoraire du Conseil d’État de Belgique, Président de l'Association de 2019 à 2022

C’est avec grand plaisir que j’ai accepté l’invitation qui m’avait été adressée en vue d’inaugurer cette nouvelle rubrique et de partager avec vous, « en quelques lignes », mes expériences en tant qu’ancien président de l’AIHJA.

Tout a commencé lors du congrès triennal qui s’est tenu à Mexico du 24 au 26 juin 2019, au cours duquel l’assemblée générale a fait l’honneur au Conseil d’État de Belgique de lui confier l’organisation du prochain congrès à Bruxelles, impliquant par là même qu’il assure la présidence de l’Association.

Cependant, je n’avais alors aucune idée de ce qui nous attendait …

En effet, au printemps de 2020, éclatait la pandémie de coronavirus COVID-19 .

L’organisation du congrès constitue un travail de longue haleine qui nécessite une grande préparation : la réservation de salles de congrès et d’infrastructures hôtelières, ainsi que l’organisation d’activités culturelles et bien d’autres choses encore doivent être planifiées, préparées et arrêtées longtemps à l’avance …

Les vagues successives et erratiques de l’épidémie de coronavirus ont maintes fois été une source de désespoir tant pour le groupe de travail que j’avais mis sur pied au sein du Conseil d’État de Belgique que pour moi-même.

Très souvent s’est posée la question de savoir si le congrès pourrait avoir lieu et s’il ne serait pas indiqué de tout reporter, voire de tout annuler. Il nous est parfois arrivé de vraiment douter de l’opportunité de prendre ce risque.  

Les membres de l’équipe qui préparait l’événement avec beaucoup d’enthousiasme, devaient en plus combiner ces activités avec la fonction à temps plein qu’ils exerçaient en « mode corona » au Conseil d’État.

Le soutien moral et les encouragements du secrétariat général à Paris nous ont toutefois permis de tenir bon.

La tâche était particulièrement ardue du point de vue organisationnel.

Le choix du lieu pour organiser le congrès, du catering, des infrastructures hôtelières, des activités culturelles, etc., devait être opéré sans trop connaître le nombre  de participants ; des clauses de garantie couvrant le cas où la pandémie empêcherait les voyages en 2022 ont dû être élaborées et négociées.

Entre les congrès triennaux et les assemblées générales, les statuts requièrent également l’organisation d’un conseil d’administration, associé à un séminaire.

Cet événement s’est tenu les 28 et 29 septembre 2021 et a été organisé par le Conseil d’État de Grèce et le secrétariat général. La journée d’étude avait pour thème la déontologie des magistrats.

Heureusement, cet événement a pu être organisé entre deux vagues importantes de la pandémie, certains  participants y assistant « en personne » et d’autres par vidéoconférence.

J’ai proposé le thème du congrès dans le cadre du conseil d’administration. Ce choix  s’imposait – malheureusement - de lui-même : « Le rôle des juridictions administratives suprêmes pendant la crise du coronavirus ». Notre association était le vecteur le plus approprié pour partager la réglementation, les expériences et les meilleures pratiques des hautes juridictions administratives du monde entier. Ce thème, ainsi que le lieu et la date de la tenue du congrès, ont dès lors été approuvés à l’unanimité.

Les participants à cet événement ont en outre eu le grand honneur d’être reçus par notre ancienne collègue, Madame Katerina Sakellaropoulou, Présidente de la République hellénique, dans les magnifiques jardins de son palais.

Toute notre attention s’est ensuite portée sur la poursuite de l’organisation du congrès, qui devait avoir lieu à Bruxelles du 20 au 22 juin 2022.

Cela impliquait entre autres la rédaction de questionnaires et le traitement des réponses. Pour ce faire, nous avons pu compter sur la précieuse collaboration de l’Auditeur général et de l’Auditeur général adjoint du Conseil d’État. Ce travail colossal a également pu être réalisé avec le soutien et l’assistance de l’équipe de la secrétaire générale, Madame Martine Deboisdeffre.

Le choix du lieu dédié à la tenue du congrès s’est porté sur les Musées royaux des Beaux-Arts à Bruxelles, permettant ainsi une combinaison unique de nos activités scientifiques avec le plaisir de l’art et de la culture tant séculaires que modernes.

Le choix et, finalement, la réservation du catering pour les lunchs et les pauses café pendant le congrès ainsi que des dîners n’étaient pas non plus une sinécure.

Pour l’hébergement des nombreux invités, nous avons choisi The Hotel, qui offre de superbes panoramas sur la capitale de l’Europe.

Un programme culturel de qualité a également été concocté à l’intention des participants et de leurs conjoints. L’un des temps forts fut indubitablement la visite privée aux Serres royales de Laeken, qui fut précédée de plusieurs contacts avec le cabinet du Roi.

Le Commissaire européen, M. Didier Reynders, et la Ministre de l'Intérieur, Mme Annelies Verlinden, ont répondu à mon invitation et accepté de prononcer respectivement les discours d'ouverture et de clôture du congrès scientifique. Tous deux ont souligné le rôle important que nos institutions ont joué, dans des circonstances extrêmement difficiles, pendant la pandémie.

Je pense pouvoir affirmer que le congrès a été une réussite du point de vue scientifique. En outre, les liens d’amitié entre les institutions et leurs membres se sont resserrés et de nouveaux contacts ont été noués.

Bien que, pour une modeste institution telle que le Conseil d’État de Belgique, il ne fût pas aisé de préparer et d’organiser un événement mondial de l’espèce en pleine pandémie de coronavirus, je suis heureux d’avoir pu mener à bien cette tâche avec l’aide de mon équipe et de celle du secrétariat général. Ce fut une expérience intense et enrichissante.

Je tiens une nouvelle fois à remercier tous ceux qui ont contribué à la réussite du congrès et de la présidence du Conseil d’État de Belgique.

À l'issue du congrès, la Cour suprême de Justice du Chili a pris la présidence de l'Association. Elle organisera le prochain congrès à Santiago du Chili en 2025.

Permettez-moi d’adresser d’ores et déjà aux collègues chiliens mes vœux de succès dans l’exercice de la présidence et pour l’organisation du prochain congrès, et de souhaiter un long et fructueux avenir à l’AIHJA!                                         

Roger Stevens

Premier Président honoraire du Conseil d’État de Belgique

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